Extraits des procès-verbaux des séances des assemblées de district en 1790.
Procès-verbaux des séances de la Commission intermédiaire en 1790.
Procès-verbaux des séances du bureau du district de Haguenau en 1790.
Travaux à exécuter sur les diverses routes d'Alsace en 1789.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Alteckendorf à Bootzheim.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Bourg-Bruche à Eckartswiller.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal à Eckwersheim, Elsenheim, Erstein et Ettendorf.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Fort-Louis à Herbsheim.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Herrlisheim à Huttenheim.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Ingwiller à Morschwiller.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Niederschaeffolsheim à Ohnenheim.
Arrêtés de la Commission intermédiaire pour affaires d'intérêt communal, Saint-Pierre à Rountzenheim.